Voici un arrêt, pour le moins insolite, dans lequel le juge exprime un humour sincèrement juridique. En l’espèce, il s’agissait d’un conflit de voisinage, qui opposait un propriétaire de poulailler à son voisin. Ce dernier lui reprochait la présence d'un élevage de gallinacés,dont la trop grande proximité avec son terrain produisaient des nuisances sonores, intolérables pour le grincheux voisin. La Tribunal de Clermont-Ferrand donne raison au plaignant et ordonne la destruction dudit poulailler. Le courageux propriétaire décide alors de faire appel et obtient gain de cause. Voici la décision :
"Attendu
que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore
parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte
beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont
du joyeux (ponte d'un œuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant
par l'affolé (vue d'un renard); que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé
que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires
de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin,
la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant
du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du
Puy-de-Dôme.
Par ces
motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement,
déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens...".
(Cour d'appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995.)

Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire